(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 août 2004 par la société MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307541.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2014.
MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495924 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27